Mentions Légales

Informations légales concernant l’entreprise

Tiphaine Le Guennec – Sophrologue
N°Siret : 878 079 201
Email : tiphaine@sophronose.fr
Nom du responsable légal : Tiphaine Le Guennec

Informations concernant l’hébergeur

OVH – SAS au capital de 10 000 000 € – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web sophronose.fr appartient exclusivement à Tiphaine Le Guennec. Toute violation des droits d’auteurs est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

La société se réserve le droit de supprimer des espaces collaboratifs tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.

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Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse tiphaine@sophronose.fr, ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : Tiphaine Le Guennec, 76220 Beauvoir-en-Lyons

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web sophronose.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Médiation

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond »